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Les infections nosocomiales : qui paye les factures en cas de préjudices ?

ambulancier

Selon les chiffres, près de 800 000 personnes sont atteintes, chaque année, d’infections nosocomiales. Cette maladie est contractée dans un établissement de soins et peut avoir deux origines : soit la personne hospitalisée a déjà incubé l’infection, soit elle l’a attrapée durant son séjour à l’hôpital. Selon les cas, le patient peut être indemnisé si jamais c’est dans l’hôpital qu’il a contracté la maladie.

C’est quoi d’abord une infection nosocomiale ?

Une infection nosocomiale est une forme d’infection que l’on peut attraper lors d’un séjour dans un établissement de soins : clinique, hôpital… On l’appelle d’ailleurs infection associée aux soins. Généralement, un patient est considéré comme porteur d’infections nosocomiales lorsque la maladie se déclare 48 heures après son séjour à l’hôpital alors qu’elle était absente avant son entrée. Cette durée sera plus longue pour les infections des plaies opératoires, soit 30 jours après l’intervention. Pour les implants et les prothèses, ce délai peut s’étendre jusqu’à un an suivant l’intervention.

Dans tous les cas, il faut savoir que cette maladie nosocomiale peut être de sources différentes. Le patient peut avoir déjà incubé l’infection et que celle-ci s’est manifestée au cours du séjour à l’hôpital. Les bactéries porteuses de la maladie sont déjà présentes dans les locaux de l’établissement de soins, notamment en raison d’une épidémie. C’est l’administration de soins qui a contaminé le sujet. Pour ces derniers cas, le patient peut obtenir des dédommagements.

Comment se faire indemniser en cas de préjudices ?

En fonction de la situation qui se présente, la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 prévoit une prise en charge des préjudices subis par le patient. Cela est applicable lorsqu’une personne est une victime accidentelle d’infections nosocomiales. C’est notamment le cas lorsque l’erreur est d’ordre médical et que le médecin n’arrive pas à apporter des preuves sur son absence de responsabilité. Cette loi intervient aussi s’il s’agit d’un aléa thérapeutique. Dans ce cas-là, l’accident doit avoir causé un taux d’incapacité permanente partielle d’au moins 24 %.

L’assureur prendra en charge l’indemnisation s’il s’agit d’une faute médicale. En cas d’aléa thérapeutique, c’est l’ONIAM qui s’en occupe. Le système sera toujours le même, le service concerné proposera une offre d’indemnisation pour la victime.

Si jamais vous ne cadrez pas dans les critères précités ou que vous n’êtes pas satisfait des offres, vous pouvez toujours engager un contentieux devant les tribunaux.

Les infections nosocomiales : comment les prévenir ?

Avec les bons gestes, on peut toujours prévenir les risques d’infections nosocomiales.

Le personnel médical se doit toujours de laver leurs mains à l’aide de gel hydroalcoolique avant et après chaque soin. Il est aussi recommandé d’utiliser des gants en latex lors de l’exécution de leurs tâches et de nettoyer leurs matériels.

Pour les patients, il est conseillé de respecter les consignes du médecin, notamment le lavage des mains, la douche antiseptique, la restriction sur la manipulation des matériels, etc.En ce qui concerne les visiteurs, il faudra respecter les mesures d’isolement et se laver aussi les mains. Veiller à ce qu’on n’attrape pas les infections nosocomiales est aussi nécessaire. L’utilisation d’huiles essentielles constitue un bon moyen pour limiter les risques d’atteinte de cette maladie.